Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EILAT
CIPAC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1560440
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque EILAT

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPAC domicilié(e) Zone industrielle Garosud, 9/11, chemin de Villeneuve Saint Georges, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque EILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EILAT est expirée depuis le 16 novembre 1999.

CIPAC a également déposé les autres marques suivantes : CIPAC


CIPAC, société à responsabilité limitée - Zone industrielle Garosud, 9/11, chemin de Villeneuve Saint Georges, 94140 ALFORTVILLE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.